La législation relative au droit d'auteur
je décline toute responsabilité quand à l'utilisation de ces informations, en pratique il est impératif d'utiliser les conseils d'un professionnel du droit et / ou du chiffre (avocat, expert comptable);
I –INTRODUCTION
II – CHOIX D'UN STATUT : SCHEMAS
NOTES ET COMMENTAIRES RELATIFS AUX SCHEMAS DECISIONNELS
III – Artisans commerçant en BIC
IV – Professions libérales en BNC
la déclaration annuelle 2035
4.1 les professions libérales /BNC classiques
4.2 les auteurs
4.2.1. Activité auteur
4.2.2. Autres Revenus de l'auteur
V – Sociétés
VI- Auto-entrepreneurs (AE)
VI – TVA
– TVA principes
– TVA exemples et export
VII – La facturation
7.1. Prestations classiques ou biens
7.2. Factures d’auteurs et variantes
Modèles
7.3 Facturation intra-européenne et Facturation hors Europe
VIII- Les charges sociales
AGESSA
Le reste
IX- LES BANQUES
9.1 Compte professionnel
9.2 Facturation bancaire
X – LES PIGES, loi CRESSART etc,..
XI- LA TAXE PROFESSIONNELLE
A- ANNEXES
A1 – EXPERTS COMPTABLES
A2 – AVOCATS
A3 - Facturer en tant que particulier
A4 - Déclaration des droits d’auteurs et autres honoraires payés, la DAS2
A5 - Notions de recettes dépenses et de créances dettes